Soyez-en juge

1. Corinne a choisi de se confier à Frédéric, son ami intime. Croyez-vous qu'elle devrait aussi raconter ce qu'elle a vécu à quelqu'un d'autre, comme un conseiller en qui elle a confiance ou une personne qui travaille dans un centre d'aide aux victimes d'agression sexuelle? Indiquez les raisons de votre réponse.









2. Pourquoi, à votre avis, les victimes d'agression sexuelle ont-elles tant de réticence à signaler l'incident à la police?









3. Reportez-vous à la définition juridique de l'agression sexuelle. Croyez-vous qu'Alexandre pourrait être accusé d'agression sexuelle? Votre décision dépendra de la façon dont vous répondrez aux questions énumérées ci-dessous. Chaque question se rapporte à un élément important de l'infraction.

..... Y a-t-il eu des rapports sexuels?
..... Corinne a-t-elle consenti aux rapports sexuels?
..... Corinne était-elle en état de consentir étant donné la quantité d'alcool qu'elle avait consommée?

Qu'en pensez-vous? Pourquoi?




4. La principale question d'ordre juridique dans le cas que nous étudions est celle du consentement ou du non-consentement de Corinne. Quels faits dans le récit de Corinne indiquent-ils qu'elle n'était PAS consentante? Y a-t-il des faits dans le récit d'Alexandre qui contredisent les déclarations de Corinne?









5. Alexandre avancera l'argument suivant : Corinne était consentante; mais de toute façon, même si Corinne n'était pas consentante, lui-même croyait en toute bonne foi qu'elle l'était. Croyez-vous qu'avec ce moyen de défense, Alexandre a de bonnes chances d'obtenir gain de cause? Votre décision dépendra de la façon dont vous répondrez aux questions énumérées ci-dessous.

..... Alexandre croyait-il en toute bonne foi que Corinne consentait à avoir des rapports sexuels?
..... D'après ce qu'Alexandre a affirmé, avait-il des motifs raisonnables de croire que Corinne était consentante?
..... Alexandre a-t-il pris des mesures raisonnables pour s'assurer que Corinne était consentante?

Qu'en pensez-vous? Pourquoi?




6. Reportez-vous au libellé des articles de la loi qui prescrivent : « Quand c'est non, c'est non ». Pourquoi de jeunes hommes pourraient-ils soutenir que cette loi est injuste?









7. Reportez-vous au libellé des articles de la loi qui prescrivent : « Quand c'est non, c'est non ». Pourquoi de jeunes femmes pourraient-elles soutenir qu'une loi de ce genre est nécessaire?









8. Voici le récit d'un incident fait par une victime, tel qu'il a été rapporté dans l'Edmonton Journal (9 février 1993, p. B1). Cette femme s'est confiée à certaines personnes, mais on ne sait pas si elle a signalé l'incident à la police. Croyez-vous qu'elle aurait pu porter des accusations d'agression sexuelle?

« J'étais ivre quand cela s'est passé », a-t-elle dit, se rappelant le soir où elle avait été violée par un ami après une fête.
« J'ai résisté.
« Et je m'en veux énormément, mais j'étais tellement ivre que je n'ai rien pu y faire. Après coup, il a dit aux gens que j'avais tout d'abord résisté, mais qu'ensuite j'étais consentante et j'avais changé d'idée. Pour parler carrément, ils ont cru sa version plutôt que la mienne. »