Rescol canadien

Bibliographie de droit et documents connexes


Documents de référence pour les simulations de procès
Bibliographie choisie

Preparée par ACJNet
le 23 décembre 1996

Cons and Capers: Youth Justice Simulations and Case Studies for Secondary Schools. Kissner, Robert, Wanda Cassidy et John Morrison, Burnaby (C.-B.), Centre for Education, Law and Society, et Focus Foundation of British Columbia, 1994

Cette trousse vise à aider les étudiants de la 8e à la 12e année à comprendre le système
de justice applicable aux jeunes, en particulier la «Loi sur les jeunes contrevenants».

Disponible au Centre de documentation sur l'accès à la justice (DIAJ).

Courting Trouble: A Play about Medieval Justice. Garrod, Stan et Calvin Sandborn, Vancouver (C.-B), Legal Services Society of British Columbia, Schools Program, 1989

Il s'agit d'une pièce qu'on peut utiliser pour simuler un procès.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Criminal Law. Page, Janice M. et Brian Pannell, 2e éd., Winnipeg (Man), Public Legal Education Activities, 1985

Ce manuel contient un exemple de simulation de procès aux pages 176 à 193.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

"Did the Grinch Steal Christmas?" Ferguson, Margaret. Law Now, octobre - novembre 1994, 23-26.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Drinking and Driving: What's Fair? A Mock Trial. Teacher's Guidebook Two. Craig, Richard G., Perry Seidelman, et Derek Grant, North Vancouver, (C.-B), Insurance Corporation of British Columbia, 1989.

Cette simulation de procès vise à présenter aux étudiants le système juridique canadien
et les notions de justice, et à sensibiliser les étudiants aux conséquences
juridiques et autres de la conduite en état d'ébriété.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC),
au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ)
et au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

Fourth Annual Ontario High School Mock Trial Tournament: Format of Tournament and Specific Case. Association du Barreau canadien, Section de l'Ontario, Toronto (Ont), Association du Barreau canadien, n.d.

L'affaire exposée dans ces documents a été adaptée et élaborée
à partir de documents préparés par le Legal Resource Centre.
«L'affaire de cette année est "Regina c. Meredith" et l'infraction est un acte criminel,
soit des voies de fait causant des lésions corporelles commises au cours d'une partie
de hockey mixte (hommes et femmes).»

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ).

Gill v. Gill: A Civil Mock Trial for the Indo-Canadian Community. Binning, Sadhu et Gayla Reid, Vancouver (C.-B.), Law Courts Education Society of BC, Comparative Justice Systems Project, 1993

«Ce document a été élaboré pour accompagner Regina c. Gill, une simulation de procès
qui traite de la violence dans les relations personnelles.»

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

In the Queen's Bench: Young v. Elder. Jordan, Kim, Winnipeg (Man.), Community Legal Education Association, 1986.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Introduction to the Court Process: Facilitator's Guide: Polish Community. Reid, Gayla, Vancouver (C.-B), Law Courts Education Society of British Columbia, Comparative Justice Systems Project, [1993].

Texte en anglais et en polonais

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Jack and the Beanstalk: Mock Trial. Jordan, Kim, Winnipeg (Man.), Community Legal Education Association, 1986.

Cette trousse est conçue pour le programme de sciences sociales de la cinquième
année du Manitoba. Elle enseigne aux élèves le rôle du personnel des tribunaux, les
procédures et les formalités de la cour et les règles qui régissent un procès pénal.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC),
au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ),
au Community Legal Information Association of Prince Edward Island, Inc. (CLIA/PEI)
et au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).

Jacques et le haricot magique: simulation de procès. Jordan, Kim, Winnipeg (Man.), Community Legal Education Association, 1986

Disponible au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

"Lawyers in the Classroom", Ferguson, Margaret. Law Now, décembre1995 - janvier 1996, 23-26.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Learning Law Through Mock Trials: An Activity for Grades Five to Seven. Craig, Rick, Vancouver (C.-B.), Legal Services Society of British Columbia, 1987.

Cette simulation de procès présente aux élèves des écoles élémentaires le système
juridique et les notions de justice. Cette trousse est conçue pour les élèves de la
sixième et la septième années.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC),
au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques
(CNRVIJ), au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ),
au Community Legal Information Association of Prince Edward Island, Inc. (CLIA/PEI)
et au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).

Legal System Educational Activities : Facilitator's Guide: Chinese Community. Reid, Gayla, Vancouver, Law Courts Education Society of British Columbia, Comparative Justice Systems Project, 1993.

Texte en anglais et en chinois

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Legal System Educational Activities : Facilitator's Guide: Indo-Canadian Community. Reid, Gayla, Vancouver, Law Courts Education Society of British Columbia, Comparative Justice Systems Project, 1993.

Texte en anglais et en pendjabi

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Legal System Educational Activities : Facilitator's Guide: Latin American Community. Reid, Gayla, Vancouver, Law Courts Education Society of British Columbia, Comparative Justice Systems Project, 1993.

Texte en anglais et en espagnol

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ) et au Legal Resource Centre (LRC).

Legal System Educational Role Plays: Facilitator's Guide: Vietnamese Community. Reid, Gayla, Vancouver, Law Courts Education Society of British Columbia, Comparative Justice Systems Project, 1992.

Texte en anglais et en vietnamien

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (LRC).

Lo v. Lo: a Civil Mock Trial for the Chinese Community. Mok, Joan, Galya Reid et Baldwin Wong, Vancouver (C.-B.), Law Courts Education Society of BC, Comparative Justice Systems Project, 1993.

Cette simulation de procès accompagne la simulation de procès Regina v. Li."
Texte en anglais et en chinois

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Mock Civil Trial Kit: Student Trial Book. Mildon, Marsha, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1991.

Cet ouvrage de simulation de procès expose aux participants chaque étape des
procédures d'un procès civil. Il s'agit d'un procès en responsabilité civile, c'est-à-
dire qu'il est basé sur un incident où une personne (ou une entreprise) a causé
des torts à une autre.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

Mock Civil Trial Kit: Teacher Resource Book. Mildon, Marsha, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1991.

Ce guide de l'enseignant donne de l'information sur une simulation d'un procès civil
en négligence basé sur un accident d'automobile imaginaire. On demande aux
étudiants de jouer le rôle des employés du tribunal, des témoins, du demandeur et
du défendeur , en se conformant aux règles de procédure civile.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

Mock Civil Trial Kit Case Notes: Rasmussen v. Donnelly. Mildon, Marsha, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1991.

Cette trousse relative à un litige contient tous les documents nécessaires pour
simuler un procès en responsabilité civile pour négligence. Elle contient l'histoire
d'un accident d'automobile et des événements qui ont ensuite amené Rasmussen et
Donnelly en cour. Elle donne deux versions de l'histoire, celle de Rasmussen et
celle de Donnelly. Elle comprend des explications importantes sur le droit et les
procédures applicables dans les procès pour négligence. À utiliser
en même temps que : Mock Trial Civil Kit: Student Trial Book et
Mock Civil Trial Kit: Teacher Resource Book.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

Mock Trial: Mischief. University of Alberta, Student Legal Services, Edmonton (Alb.), 1992.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Mock Trial: Possession of Narcotics. University of Alberta, Student Legal Services, Edmonton (Alb.), 1992.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Mock Trial: Regina vs Brogue #2. Craig, Rick, Derek Grant et Perry Seidelman, Vancouver (C.-B.), Legal Services Society of British Columbia, 1986.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC),
au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ),
au Community Legal Information Association of Prince Edward Island, Inc. (CLIA/PEI)
et au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).

Mock Trial 1: A Kit: Regina v. Brogue. Noonan, Randy J. et Richard C. Craig, éd. rév., Vancouver (C.-B.), Legal Services Society of British Columbia, Schools Program and British Columbia Ministry of the Attorney General, Court Services, 1988.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Mock Trial Assault / Mock Trial: Break and Enter, and Theft. University of Alberta, Student Legal Services. Edmonton (Alb.), 1992.

Contient deux simulations de procès, les feuilles de travail, les exercices en salle
de classe et les documents à distribuer

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

"Mock Trial Building Blocks" Ferguson, Margaret, Resource News, octobre 1985, 23-25.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Mock Trial Case Notes: Regina v. Larsen: the Co-ed Hockey Game. Ferguson, Margaret, 2e éd., Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1989.

À utiliser avec : Mock Trial Kit Resource Book et Mock Trial Kit: Student Criminal
Trial Book

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Mock Trial Case Notes: Regina v. Parker: the Case of the Killer Dogs. Ferguson, Margaret Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1986.

À utiliser avec : Mock Trial Resource Book et Mock Trial Kit : Student Criminal
Trial Book. Le CNRVIJ donne comme titre : Regina v. Parker: The Case of the
Killer Dogs.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ)

Mock Trial Kit: Case Notes: Regina v. Fair. Matheson, Cheryl, 2e éd., Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1984.

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ)

Mock Trial Kit: Student Criminal Trial Book. Matheson, Cheryl et Margaret Ferguson, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1981.

À utiliser avec : Mock Trial Resource Book et une ou plusieurs des notes d'affaire
suivantes : Mock Trial Kit Case Notes: Regina v. Fair, Mock Trial Case Notes:
Regina v. Larsen: the Co-ed Hockey Game ou Mock Trial Case Notes:
Regina v. Parker: The Case of the Killer Dogs

Disponible au Legal Resource Centre (LRC) et au Centre national de ressources sur la
vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Mock Trial Kit Case Notes Regina v. Fair. Matheson, Cheryl et Margaret Ferguson, 3e éd. Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1989.

Cette partie d'une trousse de simulation de procès contient tous les documents nécessaires
pour entreprendre un procès pénal, R. v. Fair. À utiliser avec : Mock Trial Resource
Book et Mock Trial Kit: Student Criminal Trial Book.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC),
au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ) et au Centre de documentation sur l'accès la la justice (CDAJ).

Mock Trial Kit Regina v. Fair. Matheson, Cheryl et Margaret Ferguson, 3e éd., Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1989.

Ce document est probablement le même que : Mock Trial Kit Case Notes
Regina v. Fair.

Disponible au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).

Mock Trial Kit Resource Book. Matheson, Cheryl, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1981.

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ).

Mock Trial Kit Resource Book. Matheson, Cheryl et Margaret Ferguson, 2e éd., Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1984.

À utiliser avec : Mock Trial Kit: Student Criminal Trial Book et une ou plusieurs des
notes d'affaire suivantes : Mock Trial Kit Case Notes: Regina v. Fair,
Mock Trial Case Notes: Regina v. Larsen: the Co-ed Hockey Game ou
Mock Trial Case Notes: Regina v. Parker: The Case of the
Killer Dogs.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC) et au Centre national de ressources sur la
vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Mock Trials. Toronto Community Law Program, Fusion '78, Toronto (Ont.), Faculty of Law, University of Windsor, 1978.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC) et au Centre national de ressources sur la
vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Mock Trials of Small Claims Court: Provincial Court of Alberta, Civil Division. Mildon, Marsha, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1992.

Cette trousse peut être utilisée par les élèves du début du secondaire ou du
secondaire qui veulent faire une simulation de procès à un niveau élémentaire. Elle
est basée sur les procédures de la division civile de la Cour provinciale de l'Alberta
(anciennement nommée Cour des petites créances). Trois cas sont présentées dans
cette trousse : l'affaire du dépôt qui disparaît - l'affaire de la vente de voiture sur le
trottoir - l'affaire du mur tâché orange.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC) et au Centre de documentation sur l'accès
à la justice (CDAJ).

Moot Courts and Mock Trials in North American Legal Education: An Appraisal, Source Book and Annotated Bibliography. Langille, Kenneth Thomas, Halifax (N.-É.), Saint Mary's University, 1987.

Exemples de simulations de procès, à l'usage des enseignants.

Disponible au Centre national sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ)
et au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).

R.. v. Wyler: A Mock Trial Kit. MacLeod, Jane, Saskatoon (Sask.), Public Legal Education Association of Saskatchewan, 1987

Trousse offrant aux étudiants une connaissance pratique des principes de notre
système juridique et les familiarisant avec les procédures de procès et la manière
dont le personnel des tribunaux gère l'application régulier de la loi. Elle comporte
des plans de leçon étape par étape.

Disponible au Community Legal Information Association of Prince Edward, Inc. (CLIA/PEI)
et au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).

R.. v. Wyler: A Mock Trial. Public Legal Education Association of Saskatchewan, Saskatoon (Sask.), 1991.

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ).

R.. v. Wyler: A Mock Trial Kit. Baptie, Elaine et Grace Frank, Saskatoon (Sask.), Public Legal Education Association of Saskatchewan, 1987

Cette trousse de simulation de procès pénal est conçue pour les élèves du début du
secondaire et comprend des plans de leçons et des documents à distribuer aux
élèves.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Regina v. Larsen: The Co-ed Hockey Game. Ferguson, Margaret, Edmonton (Alb.), Legal Resource Centre, Faculty of Extension, University of Alberta, 1986.

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ).

Regina v. Brogue: A Mock Trial Kit. Noonan, Randy J. et Richard G. Craig, Vancouver (C.-B.), Legal Services Society of British Columbia, 1983

Trousse visant à faciliter la simulation d'un procès en salle de classe ou au palais de
justice local. Contient un certain nombre de feuilles de rôles structurés
autour d'une accusation de trafic de narcotiques et des circonstances qui entourent
l'accusation.

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ)et au Community Legal Information Association
of Prince Edward Island, Inc. (CLIA/PEI).

Regina v. Gill: A Mock Trial on Assault within a Relationship for the Indo-Canadian Community. Binning, Sadhu, et Gayla Reid, Vancouver (C.-B.), Law Courts Education Society of BC, Comparative Justice Systems Project, 1993

«Cette simulation de procès accompagne la simulation de procès Gill c. Gill.»

Disponible au Legal Resource Centre (LRC).

Regina v. Li: A Mock Trial on Property Crime for the Chinese Community. Mok, Joan, Gayla Reid et Baldwin Wong, Vancouver (C.-B.), Law Courts Education Society of BC, Comparative Justice Systems Project, 1993

«Cette simulation de procès accompagne la simulation de procès civil Lo c. Lo.»
Ce guide offre au lecteur tous les documents nécessaires pour simuler un procès.
Cette simulation de procès traite d'une infraction contre des biens.

Disponible au Legal Resource Centre (LRC)
et au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

The Retrial of Louis Riel. Hou, Charles, Vancouver (C.-B.), Legal Services Commission, Schools Legal Education Project, 1977

Disponible au Legal Resource Centre (LRC), et au Centre national de
ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

The Retrial of Louis Riel. Hou, Charles, Vancouver (C.-B.), Legal Services Society of British Columbia, 1977

Programme visant à présenter aux étudiants le système juridique et la procédure
judiciaire en simulant le procès de Louis Riel. Il est basé sur le procès le plus
célèbre de l'histoire du Canada.

Disponible à la Community Legal Information Association of Prince Edward Island,
Inc. (CLIA/PEI).

Retrial of Louis Riel: April 26-27, New Westminister Courthouse. Canadian Studies Programme Teachers, McPherson Park Junior Secondary School, New Westminister (C.-B.), McPherson Park Junior Secondary School, 1977

Disponible au Centre national de ressources sur la vulgarisation et l'information
juridiques (CNRVIJ) et au Legal Resource Centre (LRC).

Rights and Responsibilities in the Law: Mock Criminal Trial Kit. Kovnats, Joy. Saskatoon (Sask.), Public Legal Education Association of Saskatchewan, 1980

Une trousse de procès pénal qui vise à introduire un raisonnement logique et moral
dans l'étude du droit, à l'usage des élèves de sciences sociales de la neuvième année
au Manitoba. Elle comprend une excellente description des éléments d'un crime,
des moyens de défense, de la procédure du procès ainsi qu'un modèle de simulation
de procès.

Disponible au Community Legal Information Association of Prince Edward Island,
Inc. (CLIA/PEI).

Sourcebook for Teaching Law. Lincoln, Ingrid, Winnipeg (Man.), Public Legal Education Activities, 1981

Disponible au Legal Resource Centre (LRC), et au Centre national de
ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Storybook Mock Trials: Learning Law Through Participation. Cassidy, Wanda et Heather Gascoigne, Burnaby (C.-B.), n.d.

Cet ouvrage contient une série de simulations de procès inspirés de contes de fées
visant à enseigner le droit aux élèves des écoles élémentaires.

Disponible au Centre de documentation sur l'accès à la justice (CDAJ).

Two Mock Trials. Territoires du Nord-Ouest, Department of Education et Arctic Public Legal Education and Information Society, Yellowknife (T. N.-O.), Northwest Territories Department of Education, 1989

Contient : The Mad Trapper: A Mock Trial -- Sinnisiak and Uluksuk: A Mock Trial

Disponible au Legal Resource Centre (LRC), et au Centre national de
ressources sur la vulgarisation et l'information juridiques (CNRVIJ).

Understanding the Law: Documents in Process: A Simulation Kit. Baker, Leslie,Vancouver (C.-B.), Legal Services Society of British Columbia, 1981

Disponible au Public Legal Education Society of Nova Scotia (PLES/NS).



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