Cette bibliographie choisie est destinée aux jeunes. Les ouvrages sont choisis en fonction de leur degré d'actualité, de leur valeur éducative et de leur disponibilité. Nous vous suggérons également de faire des recherches dans d'autres sources afin d'obtenir un aperçu détaillé de ce sujet.
Agence canadienne d'évaluation environnementale
URL: http://www.ceaa.gc.ca/french/
Ce site comprend le texte de loi et les règlements connexes, de même qu'un commentaire sur la raison d'être et le fonctionnement de la loi. L'Index fédéral des évaluations environnementales se trouve également sur ce site.
Alberta Environmental Protection
URL: http://www.gov.ab.ca/~env/
Le site d'Alberta Environmental Protection comprend la description du processus de l'évaluation environnementale et de l'Environmental Protection and Enhancement Act. Les sujets sont organisés en fonction du type de ressource, soit l'air, les poissons et la faune, les forêts, la terre, les parcs, l'eau et les déchets.
Canada environment online
URL: http://www.canadainfo.com/environment.html
L'équipe de rédaction du Canadian Environmental Directory a préparé cette liste exhaustive de liens avec d'autres sites du Canada et d'ailleurs qui se rapportent à l'environnement.
The Canadian business guide to environmental law. Rovet, Ernest. North Vancouver: Self-Counsel Press, 1988.
Même si cet ouvrage date de plusieurs années, il comprend de précieux renseignements qu'il est impossible de retrouver ailleurs dans un format si pratique. Ce guide, rédigé dans une langue simple, explique un grand nombre des notions fondamentales comme les évaluations et les vérifications environnementales. Ce document bref et clair présente une bonne introduction au domaine, mais il devrait être complété à l'aide d'autres ouvrages plus récents de cette liste.
Canadian Environmental Assessment Agency
URL: http://www.ceaa.gc.ca/english/
Ce site comprend le texte de loi et les règlements connexes, de même qu'un commentaire sur la raison d'être et le fonctionnement de la loi. L'Index fédéral des évaluations environnementales se trouve également sur ce site.
Canadian Environmental Law Association
URL: http://www.web.net/cela/
Cette association sans but lucratif se fonde sur les lois en vigueur pour protéger l'environnement et elle exerce des pressions afin d'obtenir une réforme plus poussée. Son site comprend des résumés de cas choisis et de projets de défense auxquels l'association a été mêlée et des exemplaires de leur bulletin d'information, l'Intervenor.
Canadian Institute for Environmental Law and Policy
URL: http://www.web.net/cielap/
Cet institut s'efforce de faire preuve de leadership dans le cadre de l'établissement des lois et des politiques sur l'environnement. Il a publié plusieurs documents, dont : The citizen's guide to pollution prevention, The citizen's guide to biotechnology, et Environment on trial: a guide to Ontario environmental law and policy.
Canadian Institute of Resources Law
URL: http://www.acs.ucalgary.ca/~cirl/
Cet institut, dont le siège se trouve à Calgary, étudie les lois se rapportant aux ressources naturelles renouvelables et non renouvelables au Canada. Resources, le bulletin d'information de cet institut, est accessible à partir de son site.
Commission for Environmental Cooperation
URL: http://www.cec.org/english/
Cette commission est formée des gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis. Parmi la mine de renseignements disponibles, on compte des liens avec les lois, les traités et les accords, de même que la marche à suivre pour poser des questions au Resource Center de la Commission.
Commission de coopération environnementale
URL: http://www.cec.org/french/
Cette commission est formée des gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis. Parmi la mine de renseignements disponibles, on compte des liens avec les lois, les traités et les accords, de même que la marche à suivre pour poser des questions au Resource Center de la Commission.
EcoThoughts Information Services
URL: http://e-law.com/ecothoughts/
Ce site facilite l'accès aux nouvelles pertinentes ainsi qu'aux lois et aux cas pertinents des quatre coins du pays. Il comprend des sections spéciales sur les questions autochtones et sur l'application des lois environnementales, ce qui donne un accès rapide et direct à ces sujets. Ce site renferme également un des meilleurs répertoires de liens sur l'environnement au Canada.
Environment Canada's green lane: issues and topics: environmental law and enforcement
URL: http://www.ec.gc.ca/envlaw_e.html
Ce site constitue un excellent point de départ pour faire de la recherche. Il offre des liens avec les lois fédérales, les politiques et les propositions, en plus de présenter les récentes mesures d'application de la loi qui ont été prises par le gouvernement fédéral. La section Sujets et enjeux : Législation et règlements revêt un intérêt particulier, car elle contient des commentaires sur les lois.
An environmental bill of rights for Canada. Douglas, Kristen. Ottawa: Library of Parliament, Research Branch, 1991, c1992. (Background paper)
Cette brève vue d'ensemble fait état des détails qui entrent en jeu lorsque le gouvernement fédéral fait une déclaration de droits environnementale. Tous les aspects de la question sont pris en considération. Les leçons tirées d'autres compétences y sont résumées ainsi que leurs répercussions possibles advenant qu'elles soient intégrées à la Charte des droits et libertés.
Environmental Law Centre
URL: http://www.web.net/~elc/
L'Environmental Law Centre fournit des renseignements concernant le droit de l'environnement. Ce centre participe à la réforme du droit de l'environnement, fait de la recherche et publie de nombreux ouvrages sur une vaste gamme de questions environnementales, comme les servitudes de conservation, les réservoirs de stockage souterrains et les poursuites privées.
Environmental offences: corporate responsibility and executive liability. Saxe, Dianne. Aurora, Ont.: Canada Law Book, 1990.
Dans ce site, on analyse la marche à suivre pour régler les infractions contre l'environnement, allant du rôle de la poursuite judiciaire à l'enquête de l'action fautive, en passant par la diligence raisonnable. Dianne Saxe discute de la procédure au grand complet et elle présente, à la fin, des listes de vérification sur la diligence raisonnable à l'intention des activistes.
Legislative options for sustainable development: implications for law reform. Ottawa: Dept. of Justice Canada, Law Reform Division, n.d. URL: http://www.acjnet.org/docs/legopdoj.html
Dans ce site, on examine la faisabilité d'intégrer l'idée du développement durable aux lois fédérales qui sont déjà en vigueur. Ce document commence par définir les principes de base du développement durable, après quoi il examine diverses manières de l'intégrer à la loi.
Saxe Faxletters
URL: http://www.envirolaw.com/faxletter.html
Cette publication mensuelle, compilée par Dianne Saxe, avocate de Toronto, résume les principaux développements dans le droit de l'environnement au Canada.
Social conflict and environmental law: ethics, economics and equity. Greenbaum, Allan, Alex Wellington, and Ellen Baar. North York, Ont.: Captus Press, 1995.
Bien que ce site (comprenant deux volumes) soit destiné aux étudiants du premier cycle universitaire, il comble le vide qui existe entre les pressions sociales et la réponse législative. Il examine les questions d'ordre déontologique et économique de la question, et établit des comparaisons entre les lois britanniques et américaines.
Strengthening environmental protection in Canada: a guide to new legislation. Ottawa: Environment Canada, 1996-1998.
URL: http://www.ec.gc.ca/cepa/guide_e.html
Ce guide donne un aperçu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. On y discute de chacune des sections, notamment de la prévention de la pollution, des substances toxiques et de la biotechnologie. On aborde également la stratégie du gouvernement et on donne diverses statistiques. Un petit glossaire est publié à la fin.
Vers une protection renforcée de l'environnement au Canada: guide du nouveau projet de loi. Ottawa: Environnement Canada, 1996-1998.
URL: http://www.ec.gc.ca/cepa/guide_f.html
Ce guide donne un aperçu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. On y discute de chacune des sections, notamment de la prévention de la pollution, des substances toxiques et de la biotechnologie. On aborde également la stratégie du gouvernement et on donne diverses statistiques. Un petit glossaire est publié à la fin.
La voie verte d'Environnement Canada: sujets et enjeux: législation de l'environnement et application de la loi
URL: http://www.ec.gc.ca/envlaw_f.html
Ce site constitue un excellent point de départ pour faire de la recherche. Il offre des liens avec les lois fédérales, les politiques et les propositions, en plus de présenter les récentes mesures d'application de la loi qui ont été prises par le gouvernement fédéral. La section Sujets et enjeux : Législation et règlements revêt un intérêt particulier, car elle contient des commentaires sur les lois.
West Coast Environmental Law, Environmental legal information base
URL: http://vcn.bc.ca/wcel/"
Ce site contient certaines des lois de la Colombie-britannique, les décisions de l'Environmental Appeal Board ainsi que les publications et les bulletins d'information du WCEL.
Rescol canadien - Index bibliographique
