Rescol canadien
Plan de leçon
L'affaire des livres de bandes dessinées endommagés:
Document pour les élèves
(pour le juge et le greffier)
Les étapes du procès
- Le greffier de la Cour appelle le demandeur à la barre des témoins et lui fait prêter serment en disant : «Promettez-vous de dire la vérité telle que vous la connaissez sur cette affaire?» Le demandeur répond «Je promets.»
- L'avocat du demandeur interroge le demandeur, afin d'établir les faits de l'affaire.
- L'avocat du défendeur interroge le demandeur.
- Le juge permet au demandeur de quitter la barre des témoins.
- Le greffier de la Cour appelle le défendeur à la barre des témoins et lui fait prêter serment.
- L'avocat du défendeur interroge le défendeur, afin d'établir sa version de l'histoire.
- L'avocat du demandeur interroge le défendeur.
- Le juge permet au défendeur de quitter la barre des témoins.
- ARRÊTEZ-VOUS ET DISCUTEZ de la question suivante : le demandeur a-t-il droit à des dommages-intérêts si le défendeur lui rend les livres de bandes dessinées dans un état différent de celui où ils étaient quand il les a reçus?
Assurez-vous que tout le monde comprend bien la question principale du procès.
- L'avocat du demandeur plaide l'affaire en adoptant le point de vue de son client, le demandeur.
- L'avocat du défendeur plaide l'affaire en adoptant le point de vue de son client, le défendeur.
- Le juge décide : (a) qui est responsable des dommages (parfois les deux parties partagent le blâme); (b) quelle est la solution juste et pourquoi cette solution a été choisie.
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L'affaire des livres de bandes dessinées endommagés : simulation d'un procès civil simplifié

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