Rescol canadien
Plan de leçon

L'affaire des livres de bandes dessinées endommagés:
Document pour les élèves

(pour le juge et le greffier)

Les étapes du procès

  1. Le greffier de la Cour appelle le demandeur à la barre des témoins et lui fait prêter serment en disant : «Promettez-vous de dire la vérité telle que vous la connaissez sur cette affaire?» Le demandeur répond «Je promets.»
  2. L'avocat du demandeur interroge le demandeur, afin d'établir les faits de l'affaire.
  3. L'avocat du défendeur interroge le demandeur.
  4. Le juge permet au demandeur de quitter la barre des témoins.
  5. Le greffier de la Cour appelle le défendeur à la barre des témoins et lui fait prêter serment.
  6. L'avocat du défendeur interroge le défendeur, afin d'établir sa version de l'histoire.
  7. L'avocat du demandeur interroge le défendeur.
  8. Le juge permet au défendeur de quitter la barre des témoins.
  9. ARRÊTEZ-VOUS ET DISCUTEZ de la question suivante : le demandeur a-t-il droit à des dommages-intérêts si le défendeur lui rend les livres de bandes dessinées dans un état différent de celui où ils étaient quand il les a reçus?
    Assurez-vous que tout le monde comprend bien la question principale du procès.
  10. L'avocat du demandeur plaide l'affaire en adoptant le point de vue de son client, le demandeur.
  11. L'avocat du défendeur plaide l'affaire en adoptant le point de vue de son client, le défendeur.
  12. Le juge décide : (a) qui est responsable des dommages (parfois les deux parties partagent le blâme); (b) quelle est la solution juste et pourquoi cette solution a été choisie.


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L'affaire des livres de bandes dessinées endommagés : simulation d'un procès civil simplifié



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