Liens et ressources sur l'histoire du droit au Canada.
Canada en devenir
Ce site porte sur l'histoire du Canada grâce aux propos des hommes et des femmes qui ont façonné la nation. Créé autour de la collection des documents gouvernementaux de la collection de Notre mémoire en ligne, il intègre des textes narratifs et des liens vers des textes constituant des sources primaires. Ce site a été conçu pour les étudiants et les enseignants en études canadiennes, en histoire et en droit, mais sera également utile aux chercheurs et à toute autre personne intéressée au passé du Canada
Conclusions du Cabinet
Cet outil de recherche donne accès aux décisions du Cabinet, lesquelles résument les discussions tenues lors des rencontres du Cabinet fédéral. Les décisions du Cabinet documentent le processus de prise de décisions de la plus haute instance exécutive du gouvernement canadien et proposent aux chercheurs un aperçu des politiques canadiennes des années 1944 à 1973.
Décrets du Conseil, de 1867 à 1882
Cet outil de recherche donne accès aux décrets du Conseil des années 1867 à 1882. L'expression « décrets du Conseil » désigne tous les rapports soumis au comité du Conseil privé qui ont été approuvés par le gouverneur général. Le Parlement ne délibère pas sur les décrets (du moins, pas avant leur mise en œuvre). En règle générale, les décrets du Conseil font référence à des nominations de sous-ministres et d'autres représentants du gouvernement, des transactions entre le gouvernement fédéral et le secteur privé, des commutations de peines capitales, etc.
La Tradition Juridique au Canada
L'évolution du système juridique canadien a suivi celle du pays; c'est aujourd'hui un des éléments tendant à assurer l'unité d'une société pluraliste.
Sortir de l'ombre : la tradition civiliste au ministère de la Justice du Canada 1868-2000
Mélanie Brunet, historienne originaire de Hearst dans le Nord de l'Ontario, a rédigé cet ouvrage de 133 pages, qui décrit l'évolution de la tradition civiliste au sein du Ministère.